Les auteurs
Ahmad Kodmani est titulaire d’une licence en droit (Université de Damas / 2002-2006), d’un master en droit pénal (Université de Damas / 2006-2007) et d’un master en droit public (Université d’Angers / 2010-2011). À l’Université d’Angers et plus particulièrement au Centre de recherche juridique et politique Jean Bodin, il a réalisé une thèse en droit public intitulée La responsabilité de l’État sans faute du fait des engagements internationaux devant le juge administratif français sous la direction du professeur Hervé Rihal (2011-2015). Après un bref passage par le barreau de Damas (2010-2011), Ahmad Kodmani a poursuivi une carrière scientifique à l’Université d’Angers, puis entre 2016 et 2018 au sein du Centre de droit public et social de l’Université libre de Bruxelles dans le cadre d’un séjour postdoctoral supervisé par le professeur Patrick Goffaux. Actuellement, Ahmad Kodmani occupe la fonction de chargé d’insertion au sein de l’association France Terre Asile basée à Versailles. Il est par ailleurs membre de la Ligue française des droits de l’homme (section Angers), du Laboratoire méditerranéen de droit public et il est chercheur au Centre Harmoon pour l’étude contemporaine. Il est l’auteur des chapitres VIII, IX et X du présent ouvrage.
Salim Sendiane est titulaire d’une licence en droit (Université de Damas / 2002-2006) et d’un master en droit public (Université d’Angers / 2010-2011). Après avoir été chercheur-enseignant à la Faculté de droit de l’Université Al-Furat en Syrie, il a réalisé une thèse de doctorat en droit international public au Centre Maurice Hauriou de l’Université Paris V Descartes intitulée La démocratisation dans le monde arabe : l’exemple de la Libye sous la direction du professeur Rahim Kherad (2011-2017). Entre 2018 et 2020, il a été chercheur postdoctorant au Centre de droit public et social de l’Université libre de Bruxelles sous la direction des professeurs Julien Pieret et Anne-Emmanuelle Bourgaux (Université de Mons). Actuellement, Salim Sendiane est chercheur au Centre Harmoon pour l’étude contemporaine. Il est l’auteur des chapitres I, II, V, VI et VII du présent ouvrage.
Khaled Al-Bitar a obtenu une licence en économie à l’Université de Damas, puis un MBA à l’Académie arabe des sciences, des technologies et de la navigation. Il a travaillé pour le Programme des Nations unies pour le développement en Syrie et a géré le projet d’établissement d’un réseau d’ONG de développement en Syrie. Il a ensuite travaillé pour la Commission économique et sociale pour les États d’Asie occidentale (CESAO) dans le cadre du projet d’agenda national pour l’avenir de la Syrie. Il était responsable des questions intersectorielles (droits humains, société civile, genre, environnement et durabilité). Il a participé à la préparation de nombreux rapports sur les questions de société civile et de consolidation de la paix en Syrie. Après avoir travaillé comme assis-tant de recherche au Graduiertenkolleg Deutungsmacht à l’Université de Rostock entre 2017 et 2020, il termine actuellement une thèse de doctorat en sciences politiques à l’Institut des sciences politiques et administratives de cette même université. Il est l’auteur du chapitre IV du présent ouvrage.
Bassel Al-Masri est avocat au barreau de Damas depuis 2008. Il est titulaire d’une licence en droit (Université de Damas / 2002-2006), d’un diplôme de qualification supérieure en gestion et marketing (Institut supérieur de développement administratif HIAD – Université de Damas / 2006-2007), d’un master I en droit pénal (Université de Damas / 2007-2008) et d’un master II de recherche en droit pénal approfondi et sciences criminelles (Université de Poitiers / 2013-2014). Au sein de l’Équipe poitevine de recherche et d’encadrement doctoral en sciences criminelles (EPRED) de l’Institut des sciences criminelles de l’Université de Poitiers, il a réalisé une thèse en droit pénal international intitulée La lutte contre les disparitions forcées sous la direction de la professeure Bernadette Aubert (2014-2020). Actuellement, il est chercheur associé auprès de l’Institut des sciences criminelles de l’Université de Poitiers. Il est l’auteur du chapitre III du présent chapitre.
Anne-Emmanuelle Bourgaux est professeure en droit constitutionnel à l’Université de Mons où elle enseigne notamment le droit constitutionnel et l’histoire du droit. Elle a réalisé une thèse de doctorat en sciences juridiques intitulée La démocratisation du gouvernement représentatif en Belgique : une promesse oubliée ? sous la direction des professeurs Michel Leroy et Paul Martens (ULB/2013). Elle est actuellement vice-pré-sidente de l’École de droit de l’UMons-ULB et vice-Présidente du centre de droit public de l’ULB.
Julien Pieret est professeur en droit public à l’Université libre de Bruxelles où il enseigne notamment le droit public et la méthodologie de la recherche en droit public. Il a réalisé une thèse de doctorat en sciences juridiques intitulée Le droit à la sécurité : du désirable à l’exigible ? sous la direction des professeurs Olivier Corten et Annemie Schaus (ULB/2010). Il est actuellement le directeur du Centre de droit public et social de l’ULB.
Anne-Emmanuelle Bourgaux et Julien Pieret ont tous deux assuré la supervision scientifique de cet ouvrage et en ont dirigé l’édition. Julien Pieret a également traduit le chapitre IV de l’anglais vers le français.
